Un sigle bancaire se retient dès que tu sais à quelle question il répond : qui surveille la banque, comment l'argent circule, où le client épargne, combien coûte un crédit. Prends le TAEG, taux annuel effectif global : c'est le coût total d'un crédit en pourcentage par an, frais et assurance exigée compris, et c'est lui qu'on compare d'une offre à l'autre. Côté vocabulaire, un sigle s'épelle lettre par lettre (BCE) et un acronyme se prononce comme un mot (SEPA).
Qui surveille les banques
| Sigle | En entier | Ce qu'il fait |
|---|---|---|
| BCE | Banque centrale européenne | Banque centrale de la zone euro : elle vise la stabilité des prix et fixe les taux directeurs. Elle supervise aussi directement les plus grands groupes bancaires de la zone. |
| BdF | Banque de France | Banque centrale française ; elle tient les fichiers FICP et FCC. |
| ACPR | Autorité de contrôle prudentiel et de résolution | Adossée à la Banque de France. Elle participe avec la BCE à l'agrément (l'autorisation d'exercer) et au contrôle des banques ; seule, elle contrôle les assureurs et les pratiques commerciales. |
| AMF | Autorité des marchés financiers | Autorité publique indépendante qui protège l'épargne placée en produits financiers et veille au bon fonctionnement des marchés. |
Le contrôle prudentiel de l'ACPR vérifie que la banque garde assez de fonds propres (capital et bénéfices mis en réserve) face à ses risques, et assez de liquidités pour rembourser ses déposants. La résolution, c'est la recherche d'une solution de sauvetage quand une banque tombe en grande difficulté.
Pour juger l'activité d'une banque, retiens le PNB, produit net bancaire : les produits d'exploitation (intérêts, commissions) moins les charges d'exploitation bancaire, dont les intérêts versés aux épargnants. On le compare au chiffre d'affaires, mais c'est déjà un solde.
Piège classique : l'AMF ne contrôle pas la solidité des banques, c'est le rôle de l'ACPR. L'AMF surveille les marchés et les placements financiers : un conseiller qui vend des parts de fonds a donc affaire aux deux.
L'argent qui circule
Le RIB, relevé d'identité bancaire, réunit les coordonnées d'un compte : code banque (5 chiffres), code guichet (5 chiffres), numéro de compte (11 caractères) et clé RIB (2 chiffres), plus l'IBAN et le BIC (Banque de France).
L'IBAN, International Bank Account Number, est l'identifiant international du compte. En France, il compte 27 caractères : FR, une clé de contrôle de 2 chiffres, puis les 23 caractères du RIB, soit $2 + 2 + (5 + 5 + 11 + 2) = 27$.
Le BIC, Bank Identifier Code ou code SWIFT, identifie la banque et non le compte, en 8 ou 11 caractères. Il sert dès que l'un des deux comptes est hors de la zone SEPA.
Le SEPA, Single Euro Payments Area, est l'espace unique de paiement en euros : un virement ou un prélèvement en euros y suit les mêmes règles d'un pays à l'autre, et refuser un IBAN d'un autre pays de la zone est interdit.
La DSP2, deuxième directive européenne sur les services de paiement, impose l'authentification forte : au moins deux facteurs de catégories différentes, parmi ce que le client possède (son téléphone), ce qu'il sait (un code) et ce qu'il est (son empreinte).
Piège classique : le BIC désigne la banque, l'IBAN le compte. Deux clients de la même agence ont le même BIC : c'est l'IBAN qu'on vérifie avant un virement. Un IBAN français qui n'a pas 27 caractères est faux, on redemande le RIB.
L'épargne du client
Le Livret A, le LDDS, le LEP et les produits logement sont de l'épargne réglementée : l'État en fixe les règles, taux compris. Regarde ensuite la première lettre du sigle. Un L (livret) ou un C (compte) laisse l'argent disponible. Un P (plan) l'engage dans la durée : un retrait avant l'échéance ferme le PEL, un retrait avant cinq ans ferme en principe le PEA, et le PER reste bloqué jusqu'à la retraite.
| Sigle | En entier | À savoir |
|---|---|---|
| LDDS | Livret de développement durable et solidaire | Intérêts exonérés d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux, comme ceux du Livret A. |
| LEP | Livret d'épargne populaire | Même fiscalité, mais réservé aux revenus modestes. |
| CEL | Compte épargne logement | Argent disponible et droit à un prêt pour l'habitation principale. |
| PEL | Plan d'épargne logement | 4 à 10 ans, taux fixé à l'ouverture, droit à un prêt pour la résidence principale. |
| PEA | Plan d'épargne en actions | Actions d'entreprises européennes. Après cinq ans, gains exonérés d'impôt sur le revenu, pas des prélèvements sociaux. |
| PER | Plan d'épargne retraite | Bloqué jusqu'à la retraite, sauf cas prévus comme l'achat de la résidence principale ; sortie en capital, en rente à vie ou les deux. |
| OPCVM | Organisme de placement collectif en valeurs mobilières | Portefeuille commun géré par une société de gestion : SICAV (société d'investissement à capital variable) ou FCP (fonds commun de placement). |
Le crédit et ses incidents
Le TAEG ajoute aux intérêts les frais du crédit : dossier, assurance exigée par le prêteur, garantie (glossaire du Comité consultatif du secteur financier). Le taux débiteur, l'ancien taux nominal, ne compte que les intérêts. Le TAEG ne peut pas dépasser le taux d'usure, plafond légal calculé par la Banque de France.
Piège classique : choisir le crédit au taux débiteur le plus bas. Si ses frais sont plus lourds, il peut coûter plus cher. À montant et durée égaux, on compare les TAEG.
| Sigle | En entier | À savoir |
|---|---|---|
| IRA | Indemnités de remboursement anticipé | Ce que la banque peut facturer si le client rembourse avant le terme. |
| FICP | Fichier national des incidents de remboursement des crédits aux particuliers | Tenu par la Banque de France : incidents de remboursement et procédures de surendettement. |
| FCC | Fichier central des chèques | Tenu par la Banque de France : chèques impayés et interdictions d'émettre des chèques (5 ans au plus). |
Blanchiment et garantie des dépôts
La LCB-FT, lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme, s'impose à toutes les banques. Blanchir, c'est cacher l'origine d'un argent gagné illégalement pour l'injecter dans l'économie légale ; le financement du terrorisme, lui, peut utiliser de l'argent d'origine légale.
Son premier outil est le KYC, Know Your Customer, ou connaissance client : avant d'entrer en relation, la banque identifie son client et, s'il y a lieu, le bénéficiaire effectif (la personne qui contrôle vraiment une société cliente), puis vérifie ces éléments sur un document probant, comme une pièce d'identité. Une opération qui reste suspecte après analyse fait l'objet d'une déclaration de soupçon à TRACFIN (Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins).
Le FGDR, Fonds de garantie des dépôts et de résolution, indemnise les clients si leur banque fait défaut. Les dépôts (compte courant, CEL, PEL, livret jeune, entre autres) sont additionnés et couverts jusqu'à 100 000 € par client et par établissement. Le Livret A, le LDDS et le LEP sont couverts en plus par une garantie de l'État, que verse le FGDR, elle aussi jusqu'à 100 000 € (FGDR). L'établissement se reconnaît à son code banque, sur le RIB.
Exercices corrigés
Cherche chaque exercice avant d'ouvrir sa correction.
Exercice 1 : Données fictives. Dans l'IBAN FR76 9999 9000 1212 3456 7890 147, retrouve le code banque, le code guichet, le numéro de compte et la clé RIB.
Correction :
Après FR et la clé de contrôle 76 viennent les 23 caractères du RIB, dans l'ordre : code banque 99999, code guichet 00012, numéro de compte 12345678901, clé RIB 47.
Contrôle : $5 + 5 + 11 + 2 = 23$, puis $4 + 23 = 27$ caractères en tout.
Exercice 2 : Données fictives. Pour emprunter 12 000 € sur 4 ans, un client a deux offres. Offre A : taux débiteur 4,2 %, TAEG 5,3 %. Offre B : taux débiteur 4,6 %, TAEG 4,9 %. Il préfère A, au taux plus bas. Que lui réponds-tu ?
Correction :
Le taux débiteur ne compte que les intérêts ; le TAEG y ajoute les frais. Montant et durée étant les mêmes, on compare les TAEG : $4{,}9\,\% \lt 5{,}3\,\%$, donc l'offre B coûte moins cher au total. Le taux bas de A cache des frais plus lourds.
Exercice 3 : Données fictives. Mme Lemaire a, dans une seule banque, 70 000 € sur son compte courant, 45 000 € sur un PEL et 20 000 € sur un Livret A. La banque fait défaut. Combien le FGDR lui verse-t-il, et quelle somme n'est pas couverte ?
Correction :
Le compte courant et le PEL relèvent de la garantie des dépôts : $70\,000 + 45\,000 = 115\,000$ €, ramenés au plafond de 100 000 €. Le Livret A a sa garantie à part : ses 20 000 € sont couverts en entier.
Le FGDR verse donc $100\,000 + 20\,000 = 120\,000$ €, et $115\,000 - 100\,000 = 15\,000$ € ne sont pas couverts. Placés dans une autre banque, sous un autre code banque, ils l'auraient été.
À retenir
À retenir :
- Contrôle : BCE et ACPR pour les banques, AMF pour les marchés.
- RIB : le document ; IBAN : le compte, 27 caractères en France ; BIC : la banque.
- Épargne : L ou C, argent disponible ; P, argent engagé dans la durée.
- Crédit : on compare les TAEG, pas les taux débiteurs.
- FGDR : 100 000 € par client et par établissement, plus 100 000 € pour Livret A, LDDS et LEP.
- LCB-FT : connaître son client (KYC), déclarer ses soupçons à TRACFIN.
Sources
- Banque de France, « RIB, IBAN et BIC : les petits noms de vos coordonnées bancaires » : banque-france.fr.
- Fonds de garantie des dépôts et de résolution, garantie des comptes et livrets bancaires : garantiedesdepots.fr.
- Banque de France, glossaire du Comité consultatif du secteur financier : banque-france.fr.