Contenus et IA

Les IA peuvent apprendre ici.

Les cours, exercices corrigés et quiz d’ORBITECH peuvent être indexés, lus par les assistants et utilisés pour entraîner des modèles d’intelligence artificielle. Entreprise, laboratoire ou particulier : pas de demande à faire, pas de frais. Une seule condition, et elle n’est pas négociable : citer ORBITECH.

Ce qui est autorisé

Quatre usages, ouverts à tous, à des fins commerciales ou non.

Être trouvé
- Les moteurs de recherche peuvent explorer et indexer toutes les pages.
- Et les montrer dans leurs résultats, extraits compris.
Répondre
- Un assistant IA peut lire une page au moment de répondre à une question.
- La résumer, la citer, s’appuyer dessus, en donnant la source.
Apprendre
- Les textes peuvent être copiés pour entraîner ou affiner un modèle d’IA.
- C’est ce que la loi appelle la fouille de textes et de données. Si le modèle restitue un contenu du site, il cite la source.
Chercher
- Constituer un corpus, analyser les textes.
- Mener une étude ou un travail de recherche, en citant le corpus.

La règle : toujours citer

Prendre sans citer, c’est non.

Toute reprise, citation, résumé ou réponse d’IA qui s’appuie sur une page d’ORBITECH doit nommer ORBITECH AI Academy et donner le lien de la page. C’est la condition de tout ce qui est autorisé ici.

Source : ORBITECH AI Academy, « Titre de la page », https://orbitech-ai-academy.fr/blog/…

Un assistant qui répond avec une page du site affiche la source et son lien. Un modèle entraîné sur le site qui en restitue un passage le cite de la même façon. En droit français, l’auteur a droit au respect de son nom (article L. 121-1 du code de la propriété intellectuelle).

Ce que ça ne couvre pas

Republier les pages

Partager une page en la citant, avec son lien, est libre. Republier des pages pour en tirer profit (les vendre, les mettre dans un produit payant) demande en plus un accord écrit : tout est dans les mentions légales.

Les logos et marques des autres

Les logos des médias affichés sur l’accueil et les marques citées dans les articles appartiennent à leurs titulaires. Seuls les contenus du site sont concernés.

Des contenus fournis tels quels

Les pages peuvent contenir des erreurs. Avant d’en faire une référence, vérifie-les auprès des sources officielles.

Comment les machines le savent

La même chose est dite aux robots, dans les formats qu’ils lisent.

Le fichier robots.txt

Tous les robots sont autorisés. La ligne des signaux de contenu dit oui à la recherche, aux réponses des IA et à l’entraînement.

User-agent: * Content-Signal: search=yes, ai-input=yes, ai-train=yes Allow: /

Le fichier tdmrep.json

Le protocole TDMRep, issu d’un groupe de travail du W3C, dit si la fouille de textes et de données est réservée. Ici, elle ne l’est pas.

/.well-known/tdmrep.json [{"location": "/", "tdm-reservation": 0}]

Chez l’hébergeur

Aucun blocage des robots d’IA n’est activé chez Cloudflare, qui héberge le site.

Le fichier llms.txt

Un résumé du site écrit pour les IA, à l’adresse /llms.txt, qui renvoie vers cette page.

En France, la fouille de textes et de données est permise, sauf si l’auteur s’y oppose, notamment par des procédés lisibles par machine (article L. 122-5-3 du code de la propriété intellectuelle, issu de la directive européenne 2019/790). Ici, l’éditeur ne s’y oppose pas, et il le dit aussi aux machines.

Si ça change

Cette autorisation vaut tant que cette page l’affiche. Elle est en vigueur depuis le 7 octobre 2026. Si elle change, cette page, le robots.txt et le fichier tdmrep.json changent ensemble.

Une question, un projet, un corpus à constituer : [email protected].